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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BMBV
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C'est vert, c'est local !
Marque expirée - Marque en non vigueur

C'est vert, c'est local !
BMBV, SAS

Numéro de dépôt :
3675718
Date de dépôt :
11/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2019
C\'est vert, c\'est local ! de BMBV

Présentation de la marque C'est vert, c'est local !

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BMBV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C'est vert, c'est local ! »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BMBV domicilié(e) 13 rue chaligny - 75012 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 612 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BMBV domicilié(e) 13 rue chaligny - 75012 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'est vert, c'est local ! est expirée depuis le 11 septembre 2019.

BMBV a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSION 3 ANNÉE VERS L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE , Rayon Responsable , CO PRODUCTEUR CONTENT ! WWW.PRODUCTEURCONTENT.COM , JE MANGE LOCAL EQUITABLE DURABLE WWW.LEPETITPRODUCTEUR.COM , TOUT SAVOIR SUR CE QUE JE MANGE , BIENTOBIO , Producteur content , + EQUITABLE - + DURABLE C EST VERT C EST LOCAL LE PETIT PRODUCTEUR


BMBV, SAS - 13 rue chaligny - 75012 - Paris - France - SIREN 512612821


BMBV - 13 rue chaligny - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Inscription le 3 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622027 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.